Section I — Préambule

« Ex Cineribus Veritas »

1. Objet du manuel

Le présent manuel fixe les règles de fonctionnement, de conduite et de procédure applicables à l'ensemble des personnels affectés à l'Arson/Counter-Terrorism Section. Il s'impose à tous, quel que soit le grade, et se lit conjointement avec le Code du feu et les règlements du département.

I. Préambule · II. Organisation et équipement · III. Opérations · IV. Rapports et documentation

Toute modification relève du Section Commander. Nul ne peut s'en écarter sans ordre écrit.

2. Mission de la section

• Déterminer l'origine et la cause de tout incendie ou explosion
• Identifier et interpeller les auteurs d'incendies criminels
• Préserver et exploiter les preuves matérielles en vue des poursuites
• Apporter l'expertise technique au commandement du département, au LSPD, au LSSD, au bureau du District Attorney et aux agences partenaires
• Prévenir l'incendie volontaire : surveillance des points sensibles, formation des personnels de terrain, information du public
• Concourir à la sécurité intérieure face à la menace terroriste impliquant des engins incendiaires ou explosifs
• Protéger le département et enquêter sur les atteintes portées à ses locaux, à ses biens et à ses personnels
• Contrôler le respect de la réglementation de sécurité incendie dans les lieux ouverts au public, et enquêter sur les manquements constatés

3. Ce qui ne relève pas de la section

Poser les limites protège les dossiers autant que les hommes.

• La neutralisation des engins explosifs — elle appartient au Bomb Squad du LSPD. La section traite le post-explosion et l'exploitation de la scène.
• Les investigations sur les atteintes aux personnes — homicide, agression : la section établit l'origine et la cause, l'autorité de police conduit le volet criminel.
• La police généraliste — la qualité d'officier de paix s'exerce dans le champ des missions ci-dessus, non en substitution des services de police.
• Les analyses de laboratoire — empreintes, biologie, toxicologie, résidus de tir relèvent des laboratoires de police.

4. Assermentation

Les enquêteurs de la section sont :

• Officiers de paix assermentés au titre du Code Pénal de San Andreas, section 411, disposant des pouvoirs d'enquête, d'interpellation et du port d'arme dans le cadre de leurs fonctions
• Compétents pour conduire les enquêtes criminelles relatives aux incendies et aux explosions, ainsi qu'aux entraves et atteintes portées au département
• Soumis aux règles de procédure et de preuve applicables dans l'État de San Andreas

Cette qualité n'est ni un privilège ni un statut : c'est une charge, dont chaque acte est susceptible d'être contrôlé par un juge.

5. Principes d'action

Méthode scientifique Toute conclusion repose sur l'observation et le raisonnement, conformément aux standards du NFPA 921, guide des enquêtes sur les incendies et explosions. On part des constatations vers l'hypothèse, jamais l'inverse.

Intégrité et neutralité L'enquêteur agit en expert indépendant. Il ne travaille ni à charge ni à décharge : il travaille sur les faits vérifiés. Une conclusion « indéterminée » honnête vaut mieux qu'une thèse commode.

Préservation avant tout Une scène altérée ne se reconstitue pas. Ce qui est perdu à la première minute ne se retrouve dans aucun rapport.

Coopération inter-agences La section travaille en coordination étroite avec le LSPD, le LSSD, les agences fédérales, le bureau du District Attorney et les services de la Ville de Los Santos : bâtiment et sécurité, travaux publics, distributeurs de gaz et d'électricité.

Discrétion Le contenu d'une enquête ne quitte pas la section. Ni en caserne, ni auprès d'un proche, ni devant la presse.

6. Devoirs de l'enquêteur

• Maintenir la plus haute éthique professionnelle
• Préserver la confidentialité des enquêtes
• Protéger la scène et l'intégrité des éléments de preuve
• Produire des rapports rigoureux, exploitables devant une juridiction
• Demeurer disponible pour témoigner en justice
• Entretenir ses connaissances techniques par la formation continue
• Rendre compte de tout acte de police avant la fin du service

7. Domaines de compétence

La section est saisie dans les cas suivants :

• Incendie d'origine indéterminée ou suspecte
• Explosion, accidentelle ou délibérée
• Incendie ayant causé un décès ou des blessures graves
• Incendie ayant blessé un personnel du département
• Feu impliquant des produits chimiques, des explosifs ou des accélérants
• Menace ou tentative à caractère terroriste par engin incendiaire ou explosif
• Série d'incendies dans un secteur cohérent ou présentant un mode opératoire commun
• Enquête conjointe avec le LSPD, le LSSD ou une agence fédérale sur incident complexe

En dehors de ces cas, la détermination de cause des feux mineurs demeure du ressort du capitaine de compagnie.

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Los Santos Fire Department · Homeland Security Division — Arson/Counter-Terrorism Section — Manuel des procédures, section I